{"id":3605,"date":"2021-08-25T08:22:42","date_gmt":"2021-08-25T08:22:42","guid":{"rendered":"https:\/\/champagneisart.nl\/?page_id=3605"},"modified":"2026-06-10T16:58:48","modified_gmt":"2026-06-10T16:58:48","slug":"algemene-voorwaarden","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/champagneisart.nl\/fr\/algemene-voorwaarden\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales d'utilisation"},"content":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales d'utilisation<\/h1>\n

Table des mati\u00e8res :<\/p>\n

Article 1 - D\u00e9finitions<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 2 \u2013 Identit\u00e9 de l'entrepreneur<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 3 \u2013 Applicabilit\u00e9<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 4 \u2013 L'offre<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 5 \u2013 Le contrat<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 6 \u2013 Droit de r\u00e9tractation<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 7 \u2013 Obligations du consommateur pendant le d\u00e9lai de r\u00e9tractation<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 8 \u2013 Exercice du droit de r\u00e9tractation par le consommateur et frais y aff\u00e9rents<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 9 \u2013 Obligations de l'entrepreneur en cas de r\u00e9tractation<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 10 - Exclusion du droit de r\u00e9tractation<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 11 - Le prix<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 12 \u2013 Ex\u00e9cution de la commande, produits peints \u00e0 la main et garantie suppl\u00e9mentaire<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 13 \u2013 Livraison, ex\u00e9cution et stockage<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 14 - Op\u00e9rations de dur\u00e9e : dur\u00e9e, r\u00e9siliation et renouvellement<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 15 - Paiement<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 16 - Proc\u00e9dure de r\u00e9clamation<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 17 - Litiges<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Article 18 - Dispositions compl\u00e9mentaires ou diff\u00e9rentes<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

\u00a0<\/span><\/p>\n

Article 1 - D\u00e9finitions<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Les d\u00e9finitions suivantes s'appliquent aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales :<\/span><\/p>\n

1. Accord compl\u00e9mentaire : un accord par lequel le consommateur acquiert des produits, des contenus num\u00e9riques et\/ou des services en relation avec un contrat \u00e0 distance et que ces biens, contenus num\u00e9riques et\/ou services sont livr\u00e9s par le professionnel ou par un tiers sur la base d'un accord entre ce tiers et le professionnel.<\/span><\/p>\n

2. D\u00e9lai de r\u00e9tractation\u00a0: p\u00e9riode au cours de laquelle le consommateur peut exercer son droit de r\u00e9tractation.<\/span><\/p>\n

3. Consommateur : personne physique qui n'agit pas \u00e0 des fins entrant dans le cadre de son activit\u00e9 commerciale, industrielle, artisanale ou lib\u00e9rale.<\/span><\/p>\n

4. Jour : jour calendaire.<\/span><\/p>\n

5. Contenu num\u00e9rique : donn\u00e9es produites et fournies sous forme num\u00e9rique.<\/span><\/p>\n

6. Contrat \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e : un contrat qui pr\u00e9voit la fourniture r\u00e9guli\u00e8re de biens, de services et\/ou de contenus num\u00e9riques pendant une p\u00e9riode d\u00e9termin\u00e9e.<\/span><\/p>\n

7. Support durable : tout moyen \u2013 y compris le courrier \u00e9lectronique \u2013 qui permet au consommateur ou \u00e0 l'entrepreneur de stocker des informations qui lui sont adress\u00e9es personnellement, de mani\u00e8re \u00e0 pouvoir les consulter ou les utiliser ult\u00e9rieurement pendant une p\u00e9riode adapt\u00e9e \u00e0 la finalit\u00e9 pour laquelle les informations sont destin\u00e9es, et qui permet la reproduction \u00e0 l'identique des informations stock\u00e9es.<\/span><\/p>\n

8. Droit de r\u00e9tractation : la possibilit\u00e9 pour le consommateur de renoncer au contrat \u00e0 distance pendant le d\u00e9lai de r\u00e9flexion.<\/span><\/p>\n

9. Entrepreneur : la personne physique ou morale qui propose des produits, l'acc\u00e8s \u00e0 des contenus num\u00e9riques et\/ou des services \u00e0 distance aux consommateurs.<\/span><\/p>\n

10. Contrat \u00e0 distance : un contrat conclu entre le professionnel et le consommateur dans le cadre d'un syst\u00e8me organis\u00e9 de vente \u00e0 distance de produits, de contenu num\u00e9rique et\/ou de services, pour lequel, jusqu'\u00e0 la conclusion du contrat, l'utilisation exclusive ou conjointe d'une ou plusieurs techniques de communication \u00e0 distance est utilis\u00e9e.<\/span><\/p>\n

11. Mod\u00e8le de formulaire de r\u00e9tractation : le mod\u00e8le europ\u00e9en de formulaire de r\u00e9tractation, dont le contenu est repris \u00e0 l'Annexe I des pr\u00e9sentes conditions.<\/span><\/p>\n

12. Techniques de communication \u00e0 distance : moyens permettant de conclure un contrat sans que le consommateur et le professionnel ne soient pr\u00e9sents simultan\u00e9ment dans le m\u00eame lieu.<\/span><\/p>\n

13. Bouteille personnalis\u00e9e : une bouteille con\u00e7ue, peinte ou modifi\u00e9e sur la base des souhaits, sp\u00e9cifications, contributions, textes, logos, images, couleurs, th\u00e8mes ou autres donn\u00e9es personnelles du client.<\/span><\/p>\n

14. Bouteille peinte \u00e0 la main : une bouteille sur laquelle de la peinture, du vernis, des illustrations, du texte, des logos ou d'autres \u00e9l\u00e9ments d\u00e9coratifs ont \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9s \u00e0 la main. Une bouteille peinte \u00e0 la main a un caract\u00e8re artisanal et peut donc pr\u00e9senter de petites diff\u00e9rences ou irr\u00e9gularit\u00e9s.<\/span><\/p>\n

Article 2 \u2013 Identit\u00e9 de l'entrepreneur<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Champagne is Art B.V.<\/span><\/p>\n

Adresse du si\u00e8ge social : Noordeindseweg 202, 2651 LK Berkel en Rodenrijs<\/span><\/p>\n

Adresse e-mail : info@champagneisart.nl<\/span><\/a><\/span><\/p>\n

Num\u00e9ro de la chambre de commerce : 83711155<\/span><\/p>\n

Article 3 \u2013 Applicabilit\u00e9<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

1. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s'appliquent \u00e0 chaque offre du commer\u00e7ant et \u00e0 chaque contrat \u00e0 distance conclu entre le commer\u00e7ant et le consommateur.<\/span><\/p>\n

2. Avant que le contrat \u00e0 distance ne soit conclu, le texte de ces conditions g\u00e9n\u00e9rales est mis \u00e0 la disposition du consommateur. Si cela n\u2019est pas raisonnablement possible, l\u2019entreprise indiquera, avant la conclusion du contrat \u00e0 distance, comment les conditions g\u00e9n\u00e9rales peuvent \u00eatre consult\u00e9es aupr\u00e8s de l\u2019entreprise et qu\u2019elles seront envoy\u00e9es gratuitement dans les plus brefs d\u00e9lais, sur demande du consommateur.<\/span><\/p>\n

3. Si le contrat \u00e0 distance est conclu par voie \u00e9lectronique, en d\u00e9rogation \u00e0 l'alin\u00e9a pr\u00e9c\u00e9dent et avant la conclusion du contrat \u00e0 distance, le texte des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales peut \u00eatre mis \u00e0 la disposition du consommateur par voie \u00e9lectronique de telle sorte qu'il puisse \u00eatre facilement stock\u00e9 par le consommateur sur un support de donn\u00e9es durable.<\/span><\/p>\n

4. Si des conditions sp\u00e9cifiques \u00e0 un produit ou \u00e0 un service s'appliquent en plus des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, le deuxi\u00e8me et le troisi\u00e8me alin\u00e9a s'appliquent de mani\u00e8re analogue. En cas de conflit de conditions, le consommateur peut toujours invoquer la disposition applicable qui lui est la plus favorable.<\/span><\/p>\n

Article 4 \u2013 L'offre<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

1. Si une offre a une dur\u00e9e de validit\u00e9 limit\u00e9e ou est faite sous conditions, cela est express\u00e9ment indiqu\u00e9 dans l'offre.<\/span><\/p>\n

2. L'offre contient une description compl\u00e8te et pr\u00e9cise des produits, du contenu num\u00e9rique et\/ou des services propos\u00e9s. La description est suffisamment d\u00e9taill\u00e9e pour permettre une bonne \u00e9valuation de l'offre.<\/span><\/p>\n

3. Si l'entrepreneur utilise des images, des exemples, des maquettes ou des cr\u00e9ations ant\u00e9rieures, celles-ci sont fournies \u00e0 titre d'inspiration ou d'indication. Pour les bouteilles peintes \u00e0 la main et personnalis\u00e9es, le r\u00e9sultat final peut diff\u00e9rer des exemples, car chaque produit est fabriqu\u00e9 \u00e0 la main et adapt\u00e9 \u00e0 la commande sp\u00e9cifique.<\/span><\/p>\n

4. Les erreurs ou omissions manifestes dans l'offre n'engagent pas l'entrepreneur.<\/span><\/p>\n

5. Chaque offre contient des informations que rendent claires pour le consommateur les droits et obligations qui d\u00e9coulent de l'acceptation de l'offre.<\/span><\/p>\n

Article 5 \u2013 Le contrat<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

1. Le contrat est conclu, sous r\u00e9serve des dispositions du paragraphe 4, au moment de l'acceptation par le consommateur de l'offre et du respect des conditions y \u00e9nonc\u00e9es.<\/span><\/p>\n

2. Si le consommateur a accept\u00e9 l'offre par voie \u00e9lectronique, l'entrepreneur confirme sans d\u00e9lai par voie \u00e9lectronique la r\u00e9ception de l'acceptation de l'offre.<\/span><\/p>\n

3. Si le contrat est conclu par voie \u00e9lectronique, l'entrepreneur prend des mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es pour s\u00e9curiser le transfert \u00e9lectronique de donn\u00e9es et assure un environnement web s\u00e9curis\u00e9.<\/span><\/p>\n

4. L'entrepreneur peut, dans le respect des cadres l\u00e9gaux, s'informer sur la capacit\u00e9 du consommateur \u00e0 honorer ses obligations de paiement, ainsi que sur les faits et facteurs pertinents pour la conclusion responsable du contrat. Si, sur la base de cette enqu\u00eate, l'entrepreneur a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, il est en droit de refuser motiv\u00e9 une commande ou une demande, ou de subordonner son ex\u00e9cution \u00e0 des conditions particuli\u00e8res.<\/span><\/p>\n

5. Pour les bouteilles personnalis\u00e9es et peintes \u00e0 la main, le client est responsable de la fourniture correcte et compl\u00e8te des noms, dates, textes, logos, couleurs, images et autres donn\u00e9es de conception. Le professionnel n'est pas responsable des erreurs r\u00e9sultant d'informations incorrectes ou incompl\u00e8tes fournies par le client.<\/span><\/p>\n

6. L'entrepreneur fournira ou rendra disponibles au consommateur, au plus tard au moment de la livraison du produit, du service ou du contenu num\u00e9rique, les informations requises par la loi.<\/span><\/p>\n

Article 6 \u2013 Droit de r\u00e9tractation<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Par produits :<\/span><\/p>\n

1. Le consommateur peut r\u00e9silier un contrat d'achat d'un produit pendant une p\u00e9riode de r\u00e9flexion d'au moins 14 jours sans avoir \u00e0 justifier de motifs, \u00e0 moins que le droit de r\u00e9tractation ne soit exclu en vertu de l'article 10.<\/span><\/p>\n

2. Le d\u00e9lai de r\u00e9flexion mentionn\u00e9 au paragraphe 1 commence le jour suivant la r\u00e9ception du produit par le consommateur, ou par un tiers d\u00e9sign\u00e9 par le consommateur qui n'est pas le transporteur.<\/span><\/p>\n

Pour les services et les contenus num\u00e9riques qui ne sont pas livr\u00e9s sur un support mat\u00e9riel :<\/span><\/p>\n

3. Le consommateur peut r\u00e9silier un contrat de prestation de services et un contrat de fourniture de contenu num\u00e9rique non livr\u00e9 sur un support mat\u00e9riel pendant au moins 14 jours sans indication de motif, \u00e0 moins que le droit de r\u00e9tractation ne soit exclu en vertu de l'article 10.<\/span><\/p>\n

4. Le d\u00e9lai de r\u00e9flexion vis\u00e9 \u00e0 l'alin\u00e9a 3 commence le jour qui suit la conclusion du contrat.<\/span><\/p>\n

D\u00e9lai de r\u00e9flexion prolong\u00e9 :<\/span><\/p>\n

Si l'entrepreneur n'a pas fourni au consommateur les informations obligatoires sur le droit de r\u00e9tractation ou le formulaire type de r\u00e9tractation, le d\u00e9lai de r\u00e9tractation expire douze mois apr\u00e8s la fin du d\u00e9lai de r\u00e9tractation initial.<\/span><\/p>\n

6. Si l'entrepreneur fournit malgr\u00e9 tout les informations vis\u00e9es \u00e0 l'alin\u00e9a pr\u00e9c\u00e9dent dans un d\u00e9lai de douze mois apr\u00e8s le d\u00e9lai de r\u00e9tractation initial, le d\u00e9lai de r\u00e9tractation expire 14 jours apr\u00e8s le jour o\u00f9 le consommateur a re\u00e7u ces informations.<\/span><\/p>\n

Article 7 \u2013 Obligations du consommateur pendant le d\u00e9lai de r\u00e9tractation<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

1. Tijdens de bedenktijd zal de consument zorgvuldig omgaan met het product en de verpakking. Hij zal het product slechts uitpakken of gebruiken in de mate die nodig is om de aard, de kenmerken en de werking van het product vast te stellen.<\/span><\/p>\n

2. De consument is alleen aansprakelijk voor waardevermindering van het product die het gevolg is van een manier van omgaan met het product die verder gaat dan toegestaan in lid 1.<\/span><\/p>\n

3. De consument is niet aansprakelijk voor waardevermindering van het product als de ondernemer hem niet voor of bij het sluiten van de overeenkomst alle wettelijk verplichte informatie over het herroepingsrecht heeft verstrekt.<\/span><\/p>\n

Article 8 \u2013 Exercice du droit de r\u00e9tractation par le consommateur et frais y aff\u00e9rents<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

1. Als de consument gebruik maakt van zijn herroepingsrecht, meldt hij dit binnen de bedenktermijn door middel van het modelformulier voor herroeping of op andere ondubbelzinnige wijze aan de ondernemer.<\/span><\/p>\n

2. Zo snel mogelijk, maar binnen 14 dagen vanaf de dag volgend op de melding, zendt de consument het product terug of overhandigt hij dit aan de ondernemer.<\/span><\/p>\n

3. De consument zendt het product terug met alle geleverde toebehoren, indien redelijkerwijs mogelijk in originele staat en verpakking, en conform de door de ondernemer verstrekte redelijke en duidelijke instructies.<\/span><\/p>\n

4. Het risico en de bewijslast voor de juiste en tijdige uitoefening van het herroepingsrecht ligt bij de consument.<\/span><\/p>\n

5. De consument draagt de rechtstreekse kosten van het terugzenden van het product, tenzij de ondernemer heeft aangegeven deze kosten zelf te dragen.<\/span><\/p>\n

6. Als de consument gebruik maakt van zijn herroepingsrecht, worden alle aanvullende overeenkomsten van rechtswege ontbonden.<\/span><\/p>\n

Article 9 \u2013 Obligations de l'entrepreneur en cas de r\u00e9tractation<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

1. Als de ondernemer de melding van herroeping door de consument op elektronische wijze mogelijk maakt, stuurt hij na ontvangst van deze melding onverwijld een ontvangstbevestiging.<\/span><\/p>\n

2. De ondernemer vergoedt alle betalingen van de consument, inclusief eventuele standaard leveringskosten voor het geretourneerde product, onverwijld doch binnen 14 dagen volgend op de dag waarop de consument hem de herroeping meldt.<\/span><\/p>\n

3. Tenzij de ondernemer aanbiedt het product zelf af te halen, mag hij wachten met terugbetalen tot hij het product heeft ontvangen of tot de consument aantoont dat hij het product heeft teruggezonden.<\/span><\/p>\n

4. De ondernemer gebruikt voor terugbetaling hetzelfde betaalmiddel dat de consument heeft gebruikt, tenzij de consument instemt met een andere methode.<\/span><\/p>\n

5. Als de consument heeft gekozen voor een duurdere methode van levering dan de goedkoopste standaardlevering, hoeft de ondernemer de bijkomende kosten voor de duurdere methode niet terug te betalen.<\/span><\/p>\n

Article 10 - Exclusion du droit de r\u00e9tractation<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Le professionnel peut exclure les produits et services suivants du droit de r\u00e9tractation, mais uniquement s'il l'a clairement indiqu\u00e9 dans son offre ou, du moins, en temps utile avant la conclusion du contrat :<\/span><\/p>\n

1. Producten of diensten waarvan de prijs gebonden is aan schommelingen op de financi\u00c3\u00able markt waarop de ondernemer geen invloed heeft.<\/span><\/p>\n

2. Overeenkomsten die gesloten zijn tijdens een openbare veiling.<\/span><\/p>\n

3. Dienstenovereenkomsten na volledige uitvoering van de dienst, maar alleen als de uitvoering is begonnen met uitdrukkelijke voorafgaande instemming van de consument en de consument heeft verklaard dat hij zijn herroepingsrecht verliest zodra de ondernemer de overeenkomst volledig heeft uitgevoerd.<\/span><\/p>\n

4. Dienstenovereenkomsten voor terbeschikkingstelling van accommodatie, goederenvervoer, autoverhuurdiensten, catering of vrijetijdsbesteding, indien in de overeenkomst een bepaalde datum of periode van uitvoering is voorzien.<\/span><\/p>\n

5. Volgens specificaties van de consument vervaardigde producten, die niet geprefabriceerd zijn en die worden vervaardigd op basis van een individuele keuze of beslissing van de consument, of die duidelijk voor een specifieke persoon, gelegenheid of organisatie bestemd zijn.<\/span><\/p>\n

6. Handbeschilderde, gepersonaliseerde of op maat gemaakte flessen die zijn vervaardigd op basis van de wensen, teksten, namen, datums, logo’s, kleuren, afbeeldingen, thema’s of andere input van de klant. Deze producten zijn maatwerk en zijn uitgesloten van het herroepingsrecht, tenzij sprake is van een aantoonbare fout in de uitvoering door Champagne is Art.<\/span><\/p>\n

7. Producten die snel bederven of een beperkte houdbaarheid hebben.<\/span><\/p>\n

8. Verzegelde producten die om redenen van gezondheidsbescherming of hygi\u00c3\u00abne niet geschikt zijn om te worden teruggezonden en waarvan de verzegeling na levering is verbroken.<\/span><\/p>\n

9. Producten die na levering door hun aard onherroepelijk vermengd zijn met andere producten.<\/span><\/p>\n

10. Alcoholische dranken waarvan de prijs is overeengekomen bij het sluiten van de overeenkomst, maar waarvan de levering slechts kan plaatsvinden na 30 dagen, en waarvan de werkelijke waarde afhankelijk is van schommelingen van de markt waarop de ondernemer geen invloed heeft.<\/span><\/p>\n

11. Verzegelde audio-, video-opnamen en computerprogrammatuur waarvan de verzegeling na levering is verbroken.<\/span><\/p>\n

12. Kranten, tijdschriften of magazines, met uitzondering van abonnementen hierop.<\/span><\/p>\n

13. De levering van digitale inhoud anders dan op een materi\u00c3\u00able drager, maar alleen als de uitvoering is begonnen met uitdrukkelijke voorafgaande instemming van de consument en de consument heeft verklaard hiermee zijn herroepingsrecht te verliezen.<\/span><\/p>\n

Article 11 - Le prix<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

1. Gedurende de in het aanbod vermelde geldigheidsduur worden de prijzen van de aangeboden producten en\/of diensten niet verhoogd, behoudens prijswijzigingen als gevolg van veranderingen in btw-tarieven.<\/span><\/p>\n

2. Producten of diensten waarvan de prijzen gebonden zijn aan schommelingen op de financi\u00c3\u00able markt en waar de ondernemer geen invloed op heeft, kunnen met variabele prijzen worden aangeboden. Het feit dat eventueel vermelde prijzen richtprijzen zijn, wordt bij het aanbod vermeld.<\/span><\/p>\n

3. Prijsverhogingen binnen 3 maanden na de totstandkoming van de overeenkomst zijn alleen toegestaan indien zij het gevolg zijn van wettelijke regelingen of bepalingen.<\/span><\/p>\n

4. Prijsverhogingen vanaf 3 maanden na de totstandkoming van de overeenkomst zijn alleen toegestaan indien dit is bedongen en de verhoging het gevolg is van wettelijke regelingen of bepalingen, of indien de consument bevoegd is de overeenkomst op te zeggen.<\/span><\/p>\n

5. De in het aanbod van producten of diensten genoemde prijzen zijn inclusief btw, tenzij nadrukkelijk anders vermeld.<\/span><\/p>\n

Article 12 \u2013 Ex\u00e9cution de la commande, produits peints \u00e0 la main et garantie suppl\u00e9mentaire<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

1. De ondernemer staat ervoor in dat de producten en\/of diensten voldoen aan de overeenkomst, de in het aanbod vermelde specificaties, de redelijke eisen van deugdelijkheid en\/of bruikbaarheid en de op de datum van de totstandkoming van de overeenkomst bestaande wettelijke bepalingen en\/of overheidsvoorschriften.<\/span><\/p>\n

2. Een door de ondernemer, diens toeleverancier, fabrikant of importeur verstrekte extra garantie beperkt nimmer de wettelijke rechten en vorderingen die de consument op grond van de overeenkomst tegenover de ondernemer kan doen gelden indien de ondernemer is tekortgeschoten in de nakoming van zijn deel van de overeenkomst.<\/span><\/p>\n

3. Onder extra garantie wordt verstaan iedere verbintenis van de ondernemer, diens toeleverancier, importeur of producent waarin deze aan de consument bepaalde rechten of vorderingen toekent die verder gaan dan waartoe deze wettelijk verplicht is.<\/span><\/p>\n

4. Handbeschilderde en gepersonaliseerde flessen worden grotendeels handmatig vervaardigd. Hierdoor kunnen kleine verschillen ontstaan in kleur, afwerking, penseelstreken, structuur, plaatsing, glans, textuur of details. Deze verschillen horen bij het ambachtelijke karakter van het product en worden niet gezien als gebrek, zolang het product in hoofdlijnen overeenkomt met de overeengekomen opdracht.<\/span><\/p>\n

5. De klant begrijpt dat een handbeschilderde fles bestaat uit verf, lak of andere decoratieve materialen die worden aangebracht op glas. Glas is van nature een gladde ondergrond. Hoewel Champagne is Art zorgvuldig werkt en de fles naar beste kunnen voorbereidt en afwerkt, blijft een beschilderde fles kwetsbaarder dan een onbewerkte fles of fabrieksmatig geproduceerd product.<\/span><\/p>\n

6. Een handbeschilderde fles is in de eerste plaats bedoeld als decoratief relatiegeschenk, herinneringsobject of kunstobject. De klant dient de fles zorgvuldig te behandelen en bij voorkeur droog en op kamertemperatuur te bewaren.<\/span><\/p>\n

7. De klant dient te voorkomen dat de fles langdurig wordt blootgesteld aan vocht, condens, koelkast- of vriezeromstandigheden, direct zonlicht, warmtebronnen, sterke temperatuurwisselingen, schoonmaakmiddelen, onderdompeling in water, stoten, krassen, wrijving of intensief vastpakken op de beschilderde delen.<\/span><\/p>\n

8. Schade aan de beschildering die ontstaat door onjuist gebruik, onjuiste opslag, vocht, condens, temperatuurwisselingen, warmte, kou, stoten, krassen, wrijving, intensief gebruik of andere externe invloeden valt niet onder garantie.<\/span><\/p>\n

9. Indien ondanks normaal en zorgvuldig gebruik toch een gebrek ontstaat aan de beschildering, beoordeelt Champagne is Art per situatie of herstel, gedeeltelijke aanpassing, reparatie tegen gereduceerd tarief of een andere passende oplossing mogelijk is.<\/span><\/p>\n

10. Indien de fles door de klant of een derde is geopend, gekoeld, nat geworden, langdurig in een vochtige ruimte heeft gestaan, is vervoerd zonder passende verpakking of anderszins intensief is gebruikt, kan dit invloed hebben op de beoordeling van een klacht.<\/span><\/p>\n

Article 13 \u2013 Livraison, ex\u00e9cution et stockage<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

1. De ondernemer zal de grootst mogelijke zorgvuldigheid in acht nemen bij het in ontvangst nemen en uitvoeren van bestellingen en bij de beoordeling van aanvragen tot verlening van diensten.<\/span><\/p>\n

2. Als plaats van levering geldt het adres dat de consument aan de ondernemer kenbaar heeft gemaakt.<\/span><\/p>\n

3. De ondernemer zal geaccepteerde bestellingen met bekwame spoed uitvoeren, tenzij een andere leveringstermijn is overeengekomen. Indien bezorging of uitvoering vertraging ondervindt, wordt de consument hiervan tijdig op de hoogte gesteld.<\/span><\/p>\n

4. Na ontbinding conform de wettelijke bepalingen zal de ondernemer het bedrag dat de consument betaald heeft onverwijld terugbetalen.<\/span><\/p>\n

5. Het risico van beschadiging en\/of vermissing van producten berust bij de ondernemer tot het moment van bezorging aan de consument of een vooraf aangewezen en aan de ondernemer bekend gemaakte vertegenwoordiger, tenzij uitdrukkelijk anders is overeengekomen.<\/span><\/p>\n

6. Na ontvangst of afgifte van het product is de klant verantwoordelijk voor zorgvuldig gebruik, opslag, vervoer en bewaring van de fles. Dit geldt in het bijzonder voor handbeschilderde en gepersonaliseerde flessen.<\/span><\/p>\n

7. Indien een klant ervoor kiest de fles na bericht van gereedmelding pas op een later moment op te halen, dient dit in overleg met Champagne is Art te gebeuren. Eventuele risico’s die ontstaan na overdracht of door langdurige opslag buiten de invloed van Champagne is Art vallen niet onder verantwoordelijkheid van Champagne is Art.<\/span><\/p>\n

Article 14 - Op\u00e9rations de dur\u00e9e : dur\u00e9e, r\u00e9siliation et renouvellement<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

Cessation d'activit\u00e9 :<\/span><\/p>\n

1. De consument kan een overeenkomst die voor onbepaalde tijd is aangegaan en die strekt tot het geregeld afleveren van producten of diensten, te allen tijde opzeggen met inachtneming van de overeengekomen opzeggingsregels en een opzegtermijn van ten hoogste een maand.<\/span><\/p>\n

2. De consument kan een overeenkomst die voor bepaalde tijd is aangegaan en die strekt tot het geregeld afleveren van producten of diensten, te allen tijde tegen het einde van de bepaalde duur opzeggen met inachtneming van de overeengekomen opzeggingsregels en een opzegtermijn van ten hoogste een maand.<\/span><\/p>\n

3. De consument kan de in de vorige leden genoemde overeenkomsten te allen tijde opzeggen, op dezelfde wijze als zij door hem zijn aangegaan en met dezelfde opzegtermijn als de ondernemer voor zichzelf heeft bedongen.<\/span><\/p>\n

Extension :<\/span><\/p>\n

4. Een overeenkomst die voor bepaalde tijd is aangegaan en die strekt tot het geregeld afleveren van producten of diensten, mag niet stilzwijgend worden verlengd of vernieuwd voor een bepaalde duur, tenzij de wet dit toestaat.<\/span><\/p>\n

5. Een overeenkomst die voor bepaalde tijd is aangegaan en die strekt tot het geregeld afleveren van dag-, nieuws- en weekbladen en tijdschriften, mag stilzwijgend worden verlengd voor een duur van maximaal drie maanden, indien de consument tegen het einde van de verlenging kan opzeggen met een opzegtermijn van ten hoogste een maand.<\/span><\/p>\n

6. Een overeenkomst die voor bepaalde tijd is aangegaan en die strekt tot het geregeld afleveren van producten of diensten, mag alleen stilzwijgend voor onbepaalde duur worden verlengd als de consument te allen tijde mag opzeggen met een opzegtermijn van ten hoogste een maand.<\/span><\/p>\n

7. Een overeenkomst met beperkte duur tot het geregeld ter kennismaking afleveren van dag-, nieuws- en weekbladen en tijdschriften wordt niet stilzwijgend voortgezet.<\/span><\/p>\n

Dur\u00e9e de l'enqu\u00eate :<\/span><\/p>\n

8. Als een overeenkomst een duur van meer dan een jaar heeft, mag de consument na een jaar te allen tijde opzeggen met een opzegtermijn van ten hoogste een maand, tenzij de redelijkheid en billijkheid zich daartegen verzetten.<\/span><\/p>\n

Article 15 - Paiement<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

1. Voor zover niet anders is bepaald in de overeenkomst of aanvullende voorwaarden, dienen de door de consument verschuldigde bedragen te worden voldaan binnen 14 dagen na het ingaan van de bedenktermijn, of bij het ontbreken van een bedenktermijn binnen 14 dagen na het sluiten van de overeenkomst.<\/span><\/p>\n

2. Bij de verkoop van producten aan consumenten mag de consument in algemene voorwaarden niet verplicht worden tot vooruitbetaling van meer dan 50%, tenzij dit wettelijk is toegestaan of afzonderlijk is overeengekomen binnen de wettelijke kaders.<\/span><\/p>\n

3. De consument heeft de plicht om onjuistheden in verstrekte of vermelde betaalgegevens onverwijld aan de ondernemer te melden.<\/span><\/p>\n

4. Indien de consument niet tijdig aan zijn betalingsverplichting voldoet, is deze, nadat hij door de ondernemer is gewezen op de te late betaling en een termijn van 14 dagen heeft gekregen om alsnog te betalen, wettelijke rente en buitengerechtelijke incassokosten verschuldigd volgens de wettelijke regels.<\/span><\/p>\n

Article 16 - Proc\u00e9dure de r\u00e9clamation<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

1. De ondernemer beschikt over een voldoende bekend gemaakte klachtenprocedure en behandelt de klacht overeenkomstig deze klachtenprocedure.<\/span><\/p>\n

2. Klachten over de uitvoering van de overeenkomst moeten binnen bekwame tijd nadat de consument de gebreken heeft geconstateerd, volledig en duidelijk omschreven worden ingediend bij de ondernemer.<\/span><\/p>\n

3. Bij de ondernemer ingediende klachten worden binnen een termijn van 14 dagen gerekend vanaf de datum van ontvangst beantwoord. Als een klacht een voorzienbaar langere verwerkingstijd vraagt, wordt binnen deze termijn een ontvangstbevestiging gestuurd met een indicatie wanneer de consument een uitgebreider antwoord kan verwachten.<\/span><\/p>\n

4. Klachten over handbeschilderde of gepersonaliseerde flessen dienen bij voorkeur te worden voorzien van duidelijke foto’s en een omschrijving van de wijze waarop de fles is bewaard, vervoerd en gebruikt.<\/span><\/p>\n

5. Champagne is Art kan de klant verzoeken om de fles ter beoordeling terug te sturen of af te geven. Retourzendingen in verband met een klacht mogen alleen plaatsvinden na voorafgaand contact met Champagne is Art.<\/span><\/p>\n

6. De fles dient bij retourzending zorgvuldig en deugdelijk te worden verpakt. Het risico van beschadiging tijdens retourzending ligt bij de klant, tenzij schriftelijk anders is overeengekomen of tenzij de retourzending aantoonbaar het gevolg is van een fout van Champagne is Art of haar logistieke partner.<\/span><\/p>\n

7. Na ontvangst beoordeelt Champagne is Art of sprake is van een gebrek in de uitvoering of afwerking, dan wel van schade door gebruik, opslag, vocht, condens, temperatuurwisselingen, vervoer, stoten, wrijving of andere externe invloeden.<\/span><\/p>\n

8. Indien sprake is van een aantoonbare fout in de uitvoering of afwerking door Champagne is Art, zal Champagne is Art een passende oplossing bieden. Dit kan bestaan uit herstel, gedeeltelijke aanpassing, vervanging of een andere redelijke oplossing.<\/span><\/p>\n

9. Indien geen sprake is van een fout in de uitvoering of afwerking door Champagne is Art, maar herstel wel mogelijk is, kan Champagne is Art uit serviceoverwegingen aanbieden om de fles te herstellen of opnieuw te beschilderen tegen een gereduceerd tarief.<\/span><\/p>\n

10. Tevens is het mogelijk om klachten aan te melden via het Europees ODR-platform.<\/span><\/p>\n

Article 17 - Litiges<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

1. Op overeenkomsten tussen de ondernemer en de consument waarop deze algemene voorwaarden betrekking hebben, is uitsluitend Nederlands recht van toepassing.<\/span><\/p>\n

2. Het Weens Koopverdrag is niet van toepassing.<\/span><\/p>\n

Article 18 - Dispositions compl\u00e9mentaires ou diff\u00e9rentes<\/b><\/b><\/span><\/p>\n

1. Aanvullende dan wel van deze algemene voorwaarden afwijkende bepalingen mogen niet ten nadele van de consument zijn en dienen schriftelijk te worden vastgelegd of op zodanige wijze dat deze door de consument op een toegankelijke manier kunnen worden opgeslagen op een duurzame gegevensdrager.<\/span><\/p>\n

2. Alcoholische dranken mogen alleen worden besteld door personen van 18 jaar of ouder. Indien alcoholische dranken worden afgeleverd, kan de bezorger verplicht zijn om de leeftijd van de ontvanger te controleren. De ontvanger dient hiervoor een geldig identiteitsbewijs gereed te houden. Neerzettoestemming is bij alcoholische dranken niet mogelijk indien leeftijdscontrole wettelijk verplicht is.<\/span><\/p>\n

3. Kosten voor retouren komen voor rekening en risico van de cli\u00c3\u00abnt, tenzij een retour het gevolg is van een aantoonbare fout van Champagne is Art, haar logistieke partner of leverancier.<\/span><\/p>\n

4. Voor handbeschilderde en gepersonaliseerde flessen geldt dat deze met zorg en grotendeels handmatig worden vervaardigd. De klant ontvangt een uniek product. Kleine afwijkingen in afwerking, kleur, structuur, penseelstreken, plaatsing of details zijn inherent aan het ambachtelijke karakter en vormen geen gebrek.<\/span><\/p>\n

5. Champagne is Art adviseert om handbeschilderde flessen droog, op kamertemperatuur en uit direct zonlicht te bewaren. Langdurige blootstelling aan koelkast- of vriezeromstandigheden, vocht, condens, warmte, kou of sterke temperatuurwisselingen kan invloed hebben op de beschildering en dient te worden vermeden.<\/span><\/p>\n

6. Het reinigen van handbeschilderde flessen met water, alcohol, schoonmaakmiddelen, schurende doeken of andere reinigingsmiddelen wordt afgeraden. Indien nodig kan de fles voorzichtig worden afgestoft met een droge, zachte doek.<\/span><\/p>\n

7. Het openen, koelen, serveren, vervoeren of intensief hanteren van een handbeschilderde fles is voor risico van de klant, voor zover hierdoor schade aan de beschildering ontstaat.<\/span><\/p>\n<\/div><\/div>